Laissez filer les ptits papiers

Quand on lit les blogs des autres personnes qui ont eu (encore) la force de raconter la paperasse, on se dit quand même que ça s'est bien passé pour nous.

Replaçons rapidement l'histoire: nous achetons un voilier construit en 1977, qui est déjà sous pavillon Belge. On souhaite conserver ce pavillon pour des raisons de commodité et de facilité. Lauriane est Belge, Alex Français.

La lettre de pavillon:

2 minutes de recherche sur google et hop, on se renseigne auprès du site VGD (Vogue la Galère Distribution)

Pour être bien sûr des papiers à envoyer, on n'hésite pas échanger pas mal de mail sur la liste des pièces à fournir.

Alex a besoin de fournir un certificat de nationalité. Pour l'obtenir, il doit avoir un acte de naissance de moins de 2 mois et se rendre au tribunal d'instance de Toulouse. Après quelques mésaventures classiques et dignes de l'administration Française, il récupère le certificat.

Lauriane, elle n'a besoin que de la photocopie de sa carte d'identité. Après tout, c'est normal, on se met sous pavillon belge, donc elle est avantagée.

Il faut joindre au dossier, l'ancienne lettre de pavillon (c'est le nom du papier qui stipule l'immatriculation du bateau auprès du Royaume de Belgique), une copie de l'acte de vente, et le règlement de la procédure. Celle ci nous aura couté 195€ . Le montant d'immatriculation est, normalement, de 390€, mais comme l'ancien propriétaire était passé par VGD, nous avons droit à 50% de réduction. Agréable surprise qui n'est mentionnée nulle part ! Ceci dit, 195€ pour un bout de carton, ça reste cher.

Tout s'est déroulé correctement, nous avons reçu notre beau papier bleu en une semaine top chrono.

L'assurance:

Une fois la lettre de pavillon en poche (façon de parler parce que, ce genre de papier, on le garde à l'abri), on souscrit le contrat d'assurance. Là aussi, rapide. Nous souscrivons une assurance Responsabilité civile ( 74€ /an). On nous demande un exemplaire du rapport d'expertise ( à cause de l'ancienneté de la coque), l'immatriculation du navire et ses caractéristiques. La personne nous envoie rapidement une attestation d'assurance, nécessaire pour la demande de place de port.

[Mise à jour] :

L'assurance RC tour du monde va à présent nous coûter, à peu près 200€.

Droit de passeport:

Reste à faire le droit de passeport.

"Toutes personnes, quelle que soit leur nationalité, qui résident en France et utilisent un navire de plaisance battant pavillon étranger doivent être titulaires d'un passeport, délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix, contre paiement d'un droit de passeport." dixit le site des douanes.

On part donc à Port la nouvelle le mercredi 23 septembre, bureau le plus proche de Port Leucate, faire ce papier et se délester de 200€ ( Alex a lu ça rapidement sur le site des douanes). On rencontre un receveur des douanes vraiment sympa et convivial. Les papiers se font dans la bonne humeur voire, la camaraderie. On plaisante même sur ce qu'on ferait si on avait le tampon des douanes: "un petit tour en Andorre, une grosse chouille avec les copains ". Et la nouvelle tombe: "rien à payer" ! Youhou, trop bon ! Tout l'monde adore entendre ce genre de propos. En fait, on aurait dû payer une somme d'à peu près 240€, mais l'ancienneté de la coque (1977) fait tomber ce chiffre à .... tatatata : 40 € ! Le coup final est que les douanes ne peuvent encaisser moins de 77€ ! Daboum, que demander de mieux ???!!! Si, on sait: que notre bonne étoile ne nous abandonne pas.

MMSI:

Nous allons faire une demande de MMSI (Maritime Mobile Service Identity). Ce numéro, unique au niveau mondial, sera encodé dans notre balise de détresse et permettra, si nous la déclenchons, que les assistances puissent identifier très rapidement le type de navire, la couleur, la longueur, etc ... Pour nous, pavillon belge, le MMSI doit être demandé à la Begique ...normal quoi... Il faut donc remplir le formulaire suivant: http://www.ibpt.be/fr/466/ShowDoc/2117/Demande_d_autorisation/Formulaire_de_demande.aspx

Il faut alors renvoyer le tout à:

IBPT service GRM

Ellipse Building - Bâtiment C

Boulevard du Roi Albert II 35

1030 Bruxelles

Assurance santé et sécurité sociale:

C'est le bordel... on mets tout au clair dans nos têtes et on résume le tout sur le site. Toujours est il, que nous allons prendre une assurance privée.

Assurance voiture:

On peut arrêter l'assurance d'une voiture que en l'a vendant ou en l'a mettant à la casse. Nous, nous avons choisi de la garder dans un garage le temps du voyage. Nous sommes donc obligé de garder une assurance RC. Un conseil, essayez de parquer votre voiture à la campagne, loin des grandes villes. La différence de prix est impréssionante.

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